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Marques déposées par HERAIL François
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SAINT-CYR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-CYR
HERAIL François

Numéro de dépôt :
95575953
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2005

Présentation de la marque SAINT-CYR

Déposée le 15 juin 1995 par HERAIL François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-CYR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est HERAIL François, domicilié(e) 94 rue de Varenne, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERAIL François - France.

La marque SAINT-CYR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-CYR est expirée depuis le 15 juin 2005.

HERAIL François a également déposé les autres marques suivantes : teagarette , GEMSA , ANEMONE , ANEMONE , EXCEYLAN , POIRAY , JUSTE , ANEMONE , LA PORTE BLEUE , L'HEURE DU TEMPS


HERAIL François - 94 rue de Varenne, 75007 PARIS - France


HERAIL François - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287834 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.